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Cadastre

Le cadastre a été à l’origine une base de données pour connaître la richesse des gens, essentiellement pour asseoir des taxes et pour garantir un droit de propriété. Il est en outre porteurs d’informations diverses. Si on utilisait le cadastre au bénéfice des propriétaires, pour les aider à mieux valoriser leur bien ?
Le cadastre est un concept vieux comme le monde, ou presque. Plus de 4000 ans, nous disent les archéologues. Un peu comme les recensements, dont les plus anciens datent de la même époque, sous le règne des pharaons.

Ce sont des instruments de connaissance, et surtout de pouvoir pour les princes, qui pouvaient ainsi faire le décompte de leurs richesses et de leurs sujets, pour lever l’impôt et faire la guerre. Le cadastre est resté longtemps dédié à la reconnaissance du droit de propriété et au calcul de l’impôt. Depuis quelques années, une nouvelle orientation est apparue : Faire du cadastre le recueil de connaissances multiples, pour caractériser une parcelle sur de nombreux plans. Le pouvoir qui en résulte n’est plus réservé aux dirigeants. Chaque propriétaire peut en bénéficier et valoriser les qualités reconnues de son terrain.
C’est à partir de travaux sur le paysage urbain des villes moyennes(1) qu’est né le concept de « cadastre vert ». Il s’agissait alors de mettre en évidence l’importance du patrimoine végétal ignoré des traditionnels plans d’espaces verts des communes. Une approche intégrée et participative, où étaient répertoriés les éléments végétaux selon plusieurs critères, et notamment des critères d’usage et de perception de la part des habitants, d’ailleurs mis à contribution dans la phase de relevé. Une des applications les plus achevées est sans doute celle de Nancy, en 1991, où les résultats de l’inventaire ont permis de formuler des recommandations précises pour le Plan d’occupation des Sols (POS). Le terme de cadastre vert, sous cette forme ambitieuse, est déposé à l’INPI en 1991, mais il est souvent utilisé pour des approches plus légères, à base de photo aériennes notamment (2).
De nombreuses villes se sont ainsi dotées de cadastres verts, sous des formes diverses, intégrés par la suite à des systèmes d’information géographique, SIG, informatisés et aisément mobilisables pour des études d’environnement ou d’aménagement.
Après la végétation, le soleil. C’est en 2013 que Paris publie le premier cadastre solaire en France, suivi de Lyon (dans le cadre de son plan climat énergie) (3) et tout récemment de Brest, pour ce qui est des grandes villes. Des communes rurales ont de leur côté développé des approches similaires, pour susciter des vocations parmi leurs habitants. Les parcs naturels régionaux ont souvent joué un rôle important en appui à ces petites communes. Tous les modes de valorisation des rayons du soleil sont au rendez-vous, aussi bien thermique (pour l’eau chaude et le chauffage) que photovoltaïque (pour l’électricité). Là encore, le potentiel solaire est souvent intégré à des SIG, pour en faciliter l’exploitation.
Bien d‘autres caractéristiques pourraient faire l’objet d’un cadastre spécifique. Le niveau d’exposition au bruit, par exemple, fait l’objet d’un cadastre d’exposition au bruit (en Suisse) ou cadastre du bruit routier (en Belgique). On pourrait aussi imaginer des cadastres pour les eaux pluviales ou la capacité de rétention (ou d’infiltration) des parcelles, pour la qualité de l’air, etc. Le report sur un cadastre et l’accès à l’information qui en résulte serait une incitation à valoriser les atouts ou à maitriser les faiblesses des ilots, en ville ou dans les villages. Une connaissance qui serait alors largement diffusée lors des transactions, et qui serait intégrées à des plans d’action, tels des plans de développement économique, des plans énergie-climat territoriaux, ou des plans d’urbanisme.
Le passage à l’action peut rester à l’initiative de chaque propriétaire ou faire l’objet d’une démarche collective. Le cadastre solaire peut notamment susciter des projets de « centrale solaire » à l’échelle d’un village (4) ou de territoires plus vastes. La puissance de l’action collective, qui permet le recours à plus de compétence et assure une pérennité aux projets, est à rechercher, mais elle ne peut que s’appuyer sur une prise de conscience partagée des intéressés, et en premier lieu des habitants, des collectivités et des entreprises locales.
La valorisation des ressources locales constitue une des clés du chemin vers le développement durable. Pour cela, la connaissance du potentiel et de la manière de l’utiliser au mieux ne doit pas être réservée aux experts ou aux dirigeants, elle doit être disponible et présentée dans un langage que chacun peut comprendre. Elle doit aussi être collectée avec les intéressés, qui ont de leur territoire une vision spécifique, complémentaire à celle des professionnels. Un vrai « bilan de compétences » pour une parcelle ou un morceau de ville. Un cadastre pour chacun et pour la planète, un exemple supplémentaire du concept de double dividende, constitutif du développement durable.

 

1 - Réalisés par Eco-Projet au milieu des années 1970
2 - Pour cette approche du cadastre vert, http://www.persee.fr/doc/jatba_0183-5173_1997_num_39_2_3633
3 - Voir la méthodologie du cabinet HESPUL pour ce cadastre solaire : http://steblandine.hespul.org
4 - Voir sur ce point les chroniques Participatif et Village 

Mots-clés: mode de vie, ressources, énergie, paysage

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